Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

E PRET A – SURFER
StarCommande SARL
Antoine Fontaine

Numéro de dépôt :
3322992
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
E PRET A – SURFER de StarCommande

Présentation de la marque E PRET A – SURFER

Déposée le 2 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) StarCommande et Antoine Fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E PRET A – SURFER »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) StarCommande - France et Antoine Fontaine domicilié(e) 38 Rue de Paris,76600 LE HAVRE - 76600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, StarCommande Antoine Fontaine domicilié(e) 38 Rue de Paris,76600 LE HAVRE - 76600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E PRET A – SURFER est expirée depuis le 2 novembre 2014.


StarCommande SARL - France

Antoine Fontaine - 38 Rue de Paris,76600 LE HAVRE - 76600 - France - SIREN 4


StarCommande Antoine Fontaine - 38 Rue de Paris,76600 LE HAVRE - 76600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23

Inscription le 10 mai 2005 - Rejet total n°411862 - Publication au BOPI 2005-05-10

Inscription le 18 juillet 2005 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°415304 - Publication au BOPI 2005-07-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Logiciels de prêt à-surfer.