Déposée le 9 août 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STARCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERROIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STARCOM domicilié(e) 14, rue Gambetta - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 454 189 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TERROIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STARCOM, Société par actions simplifiée - 14, rue Gambetta - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France - SIREN 317454189
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation n°2022088 - Publication au BOPI 1993-37
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2003 n°2246355 - Publication au BOPI 2003-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48
Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462696 - Publication au BOPI 2007-10-18
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261842 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 18 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462695 - Publication au BOPI 2007-10-18
Inscription le 10 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201012 - Publication au BOPI 1996-05-10
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536972 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, procelaine, et faîence non comprises dans d'autres classes.- Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. - Vins, spiritueux et liqueurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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