Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STARCOM
/
ROYAL TEA GARDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL TEA GARDEN
STARCOM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96615551
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque ROYAL TEA GARDEN

Déposée le 13 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) STARCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL TEA GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STARCOM domicilié(e) 14 rue Gambetta - Le Mesnil le Roi, 78600 MAISONSS-LAFFITTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 896 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque ROYAL TEA GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL TEA GARDEN est expirée depuis le 13 mars 2006.

STARCOM a également déposé les autres marques suivantes : STARCOM , CHOIX ROYAL , Printmarseille , LES SAVEURS DU MONDE , Wave Radio , LA VIVA , EDM EXCELLENT DATA MEMORY , FRANGIPANISES , LE MONDE A TABLE , VALAVI


STARCOM (société anonyme) - 14 rue Gambetta - Le Mesnil le Roi, 78600 MAISONSS-LAFFITTE - France - SIREN 324896265


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Thés