Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FRAPPUCCINO
STARBUCKS CORPORATION
Numéro de dépôt :
96609453
Date de dépôt :
06/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FRAPPUCCINO
Déposée le 6 février 1996 par STARBUCKS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAPPUCCINO »
Le déposant est STARBUCKS CORPORATION, domicilié(e) 2401 Utah Avenue South, Seattle WASHINGTON 981241067 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STARBUCKS CORPORATION - 2401 Utah Avenue South, Seattle WASHINGTON 981241067 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Inscription le 16 septembre 1997 - Rejet total n°242824 - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1997-09-16
Lait, lait aromatisé et boissons à base de lait.Café et boissons à base de café; mélanges pour boissons liquides et en poudre et sirops pour aromatiser après mélange; crèmes glacées et confiseries glacées; chocolat, bonbons et confiseries.Mélanges pour boissons liquides et en poudre; sirops pour aromatiser des boissons; eaux en bouteilles aromatisées et non aromatisées, eaux gazeuses, eaux minérales, jus de fruits, boissons gazeuses à base de fruits et de jus de fruits, et sodas
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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