Déposée le 12 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAR NAV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCESS-MAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAR NAV domicilié(e) 11 RUE DE NAVARRE - 14370 - CHICHEBOVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 622 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAR NAV, M. LAMY AU ROUSSEAU Georges domicilié(e) 11 RUE DE NAVARRE - 14370 - CHICHEBOVILLE - France.
La marque ACCESS-MAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STAR NAV, SARL - 11 RUE DE NAVARRE - 14370 - CHICHEBOVILLE - France - SIREN 493622815
STAR NAV, M. LAMY AU ROUSSEAU Georges - 11 RUE DE NAVARRE - 14370 - CHICHEBOVILLE - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Inscription le 11 février 2015 - Retrait partiel n°642687 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; systèmes informatiques, périphériques d'ordinateurs, logiciels et algorithmes permettant une amélioration de l'autonomie des utilisateurs ; systèmes informatiques ; périphériques d'ordinateurs, logiciels et algorithmes permettant une interface homme machine basée sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; tous les produits précités n'étant pas en relation avec les domaines automobiles, transport et de tous véhicules quels qu'ils soient.
Services de télécommunication permettant une amélioration de l'autonomie des utilisateurs ; services de télécommunication permettant une interface homme machine basée sur l'analyse des mouvements de l'utilisateur ; tous les services précités n'étant pas en relation avec les domaines automobiles, transport et de tous véhicules quels qu'ils soient.
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