Déposée le 11 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STAR LIGHT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONFORTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STAR LIGHT domicilié(e) 255 Boulevard de la Madeleine - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 665 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque CONFORTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STAR LIGHT, SAS - 255 Boulevard de la Madeleine - 06000 - NICE - France - SIREN 394665640
IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; centrifugeuses (machines), repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; couteaux électriques.
Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques ; appareils et instruments de contrôle de chaleur et de chaudières ; batterie solaire ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; détecteurs de fumée ; fils électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; appareils et installations de climatisation ; installations de chauffage ; bouilloires ; lampadaires ; cafetières électriques ; chaudières de chauffage ; chauffe-eau ; congélateurs ; cuisinières ; ustensiles de cuisson électriques ; grille-pain ; hotte d'aération ; radiateurs électriques ; sèche-cheveux ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et installations de séchage ; autocuiseurs électriques ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; guirlandes et décorations de Noël lumineuses ; lampes d'éclairage ; luminaires pour l'intérieur et l'extérieur ; ampoules d'éclairage ; lampes pour appareil de projection.
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