Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA-FAC
STAR GROUPE SYLIANCE S.A.S

Numéro de dépôt :
3294449
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2014
NOVA-FAC de STAR GROUPE SYLIANCE

Présentation de la marque NOVA-FAC

Déposée le 21 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STAR GROUPE SYLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA-FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STAR GROUPE SYLIANCE domicilié(e) 9, rue Jacques Cartier,17443 AYTRE CEDEX - 17443 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 917 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAR GROUPE SYLIANCE SAS Christophe BABIN domicilié(e) 9, rue Jacques Cartier,17443 AYTRE CEDEX - 17443 - France.

La marque NOVA-FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA-FAC est expirée depuis le 21 mai 2014.

STAR GROUPE SYLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA – BOIS , NOVA-PROD , SUPER – NOVA


STAR GROUPE SYLIANCE S.A.S - 9, rue Jacques Cartier,17443 AYTRE CEDEX - 17443 - France - SIREN 390917367


STAR GROUPE SYLIANCE SAS Christophe BABIN - 9, rue Jacques Cartier,17443 AYTRE CEDEX - 17443 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

– logiciel. – formation. – conception et développement de logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.