Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINTERSPUR
STAR FRUITS - Groupement d'Intérêt Economique de Pépiniéristes régi par l'ordonnance no 67 821 du 23/09/1967

Numéro de dépôt :
1308031
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/1995

Présentation de la marque WINTERSPUR

Déposée le 30 avril 1985 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WINTERSPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS domicilié(e) 115, rue Marcel Cerdan, 84270 VEDENE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque WINTERSPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINTERSPUR est expirée depuis le 30 avril 1995.

STAR FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMELRED , TOPREDSPUR , EARLYGOLD , KEARNEY , STARCREST , SEPTEMBERQUEEN , SAPHIR , SUPERMELRED , EARLYGOLD , OLIVINE


STAR FRUITS - Groupement d'Intérêt Economique de Pépiniéristes régi par l'ordonnance no 67 821 du 23/09/1967 - 115, rue Marcel Cerdan, 84270 VEDENE (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Produits agricoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles et notamment une variété fruitière de pommier.