Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOP PEARL
STAR FRUITS, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3644461
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/04/2019
TOP PEARL de STAR FRUITS

Présentation de la marque TOP PEARL

Déposée le 16 avril 2009 par STAR FRUITSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOP PEARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est STAR FRUITSTODO domicilié(e) Route d'Orange Caderousse - 84860 - CADEROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 630 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOP PEARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP PEARL arrivera à expiration en date du 16 avril 2019.

STAR FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMELRED , TOPREDSPUR , EARLYGOLD , KEARNEY , STARCREST , SEPTEMBERQUEEN , SAPHIR , SUPERMELRED , EARLYGOLD , OLIVINE


STAR FRUITS, Société en nom collectif - Route d'Orange Caderousse - 84860 - CADEROUSSE - France - SIREN 692630023


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 16 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657952 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16

Fruits et légumes frais ; pêches ; nectarines.