Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOWFLAME
STAR FRUITS Groupement d'Intérêt Economique de Pépiniéristes régi par l'ordonnance no 67 821 du 23.09.1967

Numéro de dépôt :
1213380
Date de dépôt :
16/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/1992

Présentation de la marque SNOWFLAME

Déposée le 16 juillet 1982 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNOWFLAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS domicilié(e) 115, rue Marcel Cerdan, 84270 VEDENE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SNOWFLAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWFLAME est expirée depuis le 16 juillet 1992.

STAR FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMELRED , TOPREDSPUR , EARLYGOLD , KEARNEY , STARCREST , SEPTEMBERQUEEN , SAPHIR , SUPERMELRED , EARLYGOLD , OLIVINE


STAR FRUITS Groupement d'Intérêt Economique de Pépiniéristes régi par l'ordonnance no 67 821 du 23.09.1967 - 115, rue Marcel Cerdan, 84270 VEDENE (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Des pêches et des pêchers.