Déposée le 10 octobre 1989 par STAR FRUITSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RUBY »
Le déposant est STAR FRUITSTODO domicilié(e) Route d'Orange Caderousse - 84860 - CADEROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 630 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STAR FRUITS, Société en nom collectif - Route d'Orange Caderousse - 84860 - CADEROUSSE - France - SIREN 692630023
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2153073 - Publication au BOPI 1999-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 14 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368955 - Publication au BOPI 2003-04-14
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420450 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, et plus particulièrement une variété de cerises;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RUBY"
