Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATALY
STAR FRUITS Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
1535344
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2009

Présentation de la marque NATALY

Déposée le 5 juin 1989 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS domicilié(e) Les Genêts d'Or Entrée no 14, 84430 MONDRAGON (dossier no 2144457) - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 630 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2144457) - France.

La marque NATALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATALY est expirée depuis le 5 juin 2009.

STAR FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMELRED , TOPREDSPUR , EARLYGOLD , KEARNEY , STARCREST , SEPTEMBERQUEEN , SAPHIR , SUPERMELRED , EARLYGOLD , OLIVINE


STAR FRUITS Groupement d'intérêt économique - Les Genêts d'Or Entrée no 14, 84430 MONDRAGON (dossier no 2144457) - France - SIREN 692630023


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2144457) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 1999 n°2144457 - Publication au BOPI 1999-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368955 - Publication au BOPI 2003-04-14

Une variété de nectarines