Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMERAUDE
STAR FRUITS, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1701178
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2021

Présentation de la marque EMERAUDE

Déposée le 17 janvier 1991 par STAR FRUITSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STAR FRUITSTODO domicilié(e) Route d'Orange Caderousse - 84860 - CADEROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 630 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMERAUDE est expirée depuis le 17 janvier 2021.

STAR FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMELRED , TOPREDSPUR , EARLYGOLD , KEARNEY , STARCREST , SEPTEMBERQUEEN , SAPHIR , SUPERMELRED , EARLYGOLD , OLIVINE


STAR FRUITS, Société en nom collectif - Route d'Orange Caderousse - 84860 - CADEROUSSE - France - SIREN 692630023


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2000 n°2189108 - Publication au BOPI 2000-12-29

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368955 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2456054 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-25

Inscription le 16 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657952 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, et plus particulièrement des variétés de pêches et de nectarines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt; à l'exception de l'orge, des fèves, des courgettes, du maïs, du lin, de la luzerne, et des graines et semences d'orge, fève, courgette, maïs, lin, luzerne