Marque expirée - Marque en non vigueur

BRAESUN
STAR FRUITS Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
98733681
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2018

Présentation de la marque BRAESUN

Déposée le 18 mai 1998 par STAR FRUITSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRAESUN »

Le déposant est STAR FRUITSTODO domicilié(e) Route d'Orange Caderousse,84860 CADEROUSSE (dossier no 2368805) - 84860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 630 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2368805) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRAESUN est expirée depuis le 18 mai 2018.

STAR FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMELRED , TOPREDSPUR , EARLYGOLD , KEARNEY , STARCREST , SEPTEMBERQUEEN , SAPHIR , SUPERMELRED , EARLYGOLD , OLIVINE


STAR FRUITS Société en nom collectif - Route d'Orange Caderousse,84860 CADEROUSSE (dossier no 2368805) - 84860 - France - SIREN 692630023


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2368805) - 69006 - France


Inscription le 14 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368955 - Publication au BOPI 2003-04-14

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368805 - Publication au BOPI 2008-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 16 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657952 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16

Pommes et pommiers.