Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
STAR FRUITS DIFFUSION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3970292
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2022
Marque en couleurs, figurative de STAR FRUITS DIFFUSION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STAR FRUITS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STAR FRUITS DIFFUSION domicilié(e) Route d'Orange - 84860 - CADEROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 036 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970292.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2022.

STAR FRUITS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : Pink Kiss , PINK ROSE , NECTA PLUS , STAR PRINCESS , NECTAVIGNE , MAYCREST , PINK RED , MONABELLE , REDWINTER , MANON


STAR FRUITS DIFFUSION, Société par actions simplifiée - Route d'Orange - 84860 - CADEROUSSE - France - SIREN 410036396


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Conditionnements, emballages, boîtes, cagettes, à savoir boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets en papier, en carton et en matières plastiques ; cartons d'emballage ; étiquettes adhésives.

Boîtes et cagettes en bois ou en matières plastiques.

Fruits séchés, conservés, cuits et confits ; préparations à base de fruits séchés, conservés, cuits et confits ; confitures ; compotes ; gelées de fruits ; salades de fruits ; yaourts aux fruits ; chips de fruits.

Fruits, arbres fruitiers ; pommes ; pommiers et leurs boutures.

Jus de fruits, boissons de fruits, sirops ; préparations pour faire des boissons de fruits ; sodas ; jus de pomme.