Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAR ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses
/
Minihummer
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Minihummer
STAR ELECTRIC CARS France LTD SARL Les Terrasses, 15 AV. Wester Wemiss 06150 CANNES LA BOCCA

Numéro de dépôt :
3632387
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Minihummer de STAR ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses

Présentation de la marque Minihummer

Déposée par voie électronique le 25 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAR ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Minihummer »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STAR ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 568 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAR ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses, 15 AV. Wester Wemiss 06150 CANNES LA BOCCA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12


STAR ELECTRIC CARS France LTD SARL Les Terrasses, 15 AV. Wester Wemiss 06150 CANNES LA BOCCA - France - SIREN 500568977


STAR ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses, 15 AV. Wester Wemiss 06150 CANNES LA BOCCA - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Inscription le 23 septembre 2009 - Rejet total n°506868 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Inscription le 8 janvier 2010 - Rejet total n°512963 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Inscription le 8 janvier 2010 - Rejet total n°512962 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Inscription le 8 janvier 2010 - Rejet total n°12964 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.