Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUYERE COUTURE
STAR ASSET INTERNATIONAL LIMITED, Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques

Numéro de dépôt :
4050976
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
BRUYERE COUTURE de STAR ASSET INTERNATIONAL LIMITED

Présentation de la marque BRUYERE COUTURE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la société STAR ASSET INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUYERE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la société STAR ASSET INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) OMC Offices, Babrow Building, BWI, AI - 2640 The Valley, Anguilla - Îles Vierges britanniques.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLAN & BOKSENBAUM Avocats, Mme. Nathalie BOKSENBAUM domicilié(e) 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque BRUYERE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUYERE COUTURE est expirée depuis le 29 novembre 2023.

STAR ASSET INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : Lucile Paray , GEORGES ET JANIN , Leo Tissandier , VIBERT FRERES , N NEYRET , Melnotte Simonin , Marjorie Lou , MARGAINE-LACROIX , CLAVERIE , DUPOUY MAGNIN


STAR ASSET INTERNATIONAL LIMITED, Société régie selon les lois des Iles Vierges Britanniques - OMC Offices, Babrow Building, BWI, AI - 2640 The Valley, Anguilla - Îles Vierges britanniques


ATLAN & BOKSENBAUM Avocats, Mme. Nathalie BOKSENBAUM - 61 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 14 mai 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°623966 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-14

Inscription le 22 septembre 2014 - Action en revendication de propriété n°631521 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 22 septembre 2015 - Assignation en revendication de propriété;Erratum n°654379 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Errata sur les inscriptions - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 20 octobre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°656451 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; lotions après-rasage ; produits contre la transpiration ; sels pour le bain non à usage médical ; baumes autres qu'à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bain ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ; déodorants ; shampooings ; eau de Cologne ; crayons pour les sourcils ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; nécessaires de cosmétiques ; brillants à lèvres ; rouge à lèvres ; fards ; poudre pour le maquillage ; produits de démaquillage ; mascara ; gels de massage autres qu'à usage médical ; laits de toilette ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris ; eaux de senteur ; produits de rasage ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de toilette ;

Sacs en cuir pour l'emballage ; sacs de campeurs ; sacs de sport ; sacs de voyage ; serviettes [maroquinerie] / porte-documents ; sacs de plage ; boîtes en cuir ; sacs à main ; parasols ; portefeuilles ; bourses / porte-monnaie ; serviettes d'écoliers / cartables / sacs d'écoliers ; sacs à provisions ; mallettes ; malles ; trousses de voyage [maroquinerie] ; parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ;

Ceintures ; culottes pour bébés ; peignoirs de bain ; robes ; peignoirs / robes de chambre ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; manteaux ; costumes de plage, chaussures de plage ; bonnets / barrettes (bonnets) / casquettes / coiffes ; cache-corset ; fourrures ; bandeaux pour la tête ; coiffures (chapellerie) / chapellerie ; vestes ; jerseys ; pull-overs ; tricots ; brodequins ; layettes ; leggins ; pyjamas ; foulards ; chemises ; châles ; souliers ; jupes ; bottes ; pantoufles / chaussons ; souliers de sport ; bas ; costumes ; maillots de bain ; corsets ; chapeaux ; slips ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; gilets ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; chaussures d'équitation ; baskets ; chaussures de football ; souliers de gymnastique ; bottines ; sandales ; chaussettes ; chaussures.