Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAHMA - THE NAME TOTRUST
STANTON Y CIA S.A. Société organisée selon les lois de Colombie

Numéro de dépôt :
99809796
Date de dépôt :
30/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/08/2009

Présentation de la marque BRAHMA - THE NAME TOTRUST

Déposée le 30 août 1999 par la Société Anonyme (SA) STANTON Y CIA Société organisée selon les lois de Colombie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRAHMA - THE NAME TOTRUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STANTON Y CIA Société organisée selon les lois de Colombie domicilié(e) Kilometro 25 Via Sibate, SIBATE, COLOMBIE - Colombie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS & ASSOCIES - France.

La marque BRAHMA - THE NAME TOTRUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAHMA - THE NAME TOTRUST est expirée depuis le 30 août 2009.


STANTON Y CIA S.A. Société organisée selon les lois de Colombie - Kilometro 25 Via Sibate, SIBATE, COLOMBIE - Colombie


THOMAS & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Vêtements, chaussures, chapellerie.