Déposée le 7 février 1990 par la société Stant USA Corp
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STANT »
Le déposant est la société Stant USA Corp domicilié(e) 1620 Columbia Avenue - 47331 INDIANA - Connersville - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel domicilié(e) 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STANT est expirée depuis le 7 février 2020.
Stant USA Corp., Société de l'Etat du Delaware - 1620 Columbia Avenue - 47331 INDIANA - Connersville - États-Unis
Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel - 26 cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159428 - Publication au BOPI 1999-12-15
Inscription le 1 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160561 - Publication au BOPI 1993-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 31 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°524342 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-03-31
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436537 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-03-31
Bouchon pour réservoir de carburant de véhicule;bouchon de radiateur de véhicule; bouchon de tubulure de remplissage d'huile de véhicule
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STANT"
