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Marques déposées par la société STANT MANUFACTURING INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
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S STANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

S STANT
STANT MANUFACTURING INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1393993
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2017
S STANT de STANT MANUFACTURING INC. Société constituée selon les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque S STANT

Déposée le 13 février 1987 par la société STANT MANUFACTURING INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S STANT »

Le déposant est la société STANT MANUFACTURING INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 1620 Columbia Avenue, Connersville INDIANA 47331,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2329364) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2329364) - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S STANT est expirée depuis le 13 février 2017.

STANT MANUFACTURING INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : LEV.R.VENT


STANT MANUFACTURING INC. Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 1620 Columbia Avenue, Connersville INDIANA 47331,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2329364) - États-Unis


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2329364) - 75822 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2006 n°2329364 - Publication au BOPI 2006-12-14

Renouvellement sans limitation n°2081061 - Publication au BOPI 1997-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 1 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160561 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 31 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°524342 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-03-31

Bouchon pour réservoir de carburant de véhicule;bouchon de radiateur de véhicule; bouchon de tubulure de remplissage d'huile de véhicule.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.