Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CARTE DE L'IMMOBILIER
STANSPIRIT Société Anonyme Simplifiée
representée par Monsieur KATZ Michel PDG

Numéro de dépôt :
3540368
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
28/11/2017
LA CARTE DE L\'IMMOBILIER de STANSPIRIT Simplifiée

Présentation de la marque LA CARTE DE L'IMMOBILIER

Déposée le 28 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) STANSPIRIT Simplifiée et representée par Monsieur KATZ Michel PDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « LA CARTE DE L'IMMOBILIER »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) STANSPIRIT Simplifiée domicilié(e) 7, rue de la Moselotte,54520 LAXOU - 54520 - France et representée par Monsieur KATZ Michel PDG - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STANSPIRIT SAS domicilié(e) 7, rue de la Moselotte,54520 LAXOU - 54520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE DE L'IMMOBILIER est expirée depuis le 28 novembre 2017.


STANSPIRIT Société Anonyme Simplifiée - 7, rue de la Moselotte,54520 LAXOU - 54520 - France

representée par Monsieur KATZ Michel PDG - France - SIREN 5


STANSPIRIT SAS - 7, rue de la Moselotte,54520 LAXOU - 54520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

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