Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EQUIPE ENSEMBLE
STANSBURY AGNES

Numéro de dépôt :
93482168
Date de dépôt :
02/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque L'EQUIPE ENSEMBLE

Déposée le 2 septembre 1993 par STANSBURY AGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EQUIPE ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est STANSBURY AGNES, domicilié(e) 24 RUE PV COUTURIER, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STANSBURY AGNES - France.

La marque L'EQUIPE ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EQUIPE ENSEMBLE est expirée depuis le 2 septembre 2003.

STANSBURY AGNES a également déposé les autres marques suivantes : WINNING ATTITUDE BY T. STANSBURY


STANSBURY AGNES - 24 RUE PV COUTURIER, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


STANSBURY AGNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Vêtements Chapellerie Articles de bureaux (à l'exception des meubles et des machines de bureaux) papeterie - agenda - stylos - Parapluies

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.