Stanmore Anstalt, Société de droit du Liechtenstein
Numéro de dépôt :
1526274
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
18/04/2019
Présentation de la marque HOT
Déposée le 18 avril 1989 par la société étrangère Stanmore Anstalt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS),
la marque française « HOT »
Le déposant est la société étrangère Stanmore Anstalt domicilié(e) Austrasse 15 BP 1117 - VADUZ FL 9490 - Liechtenstein.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOT est expirée depuis le 18 avril 2019.
Stanmore Anstalt a également déposé les autres marques suivantes : HOT , HOT , HAMMER
Stanmore Anstalt, Société de droit du Liechtenstein - Austrasse 15 BP 1117 - VADUZ FL 9490 - Liechtenstein
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 15 octobre 2007 - Transmissiontotale de propriété n°462414 - Publication au BOPI 2007-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Renouvellement sans limitation le 16 mars 1999 n°2140174 - Publication au BOPI 1999-03-16
Inscription le 8 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48486 - Publication au BOPI 1990-10-08
Inscription le 15 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462413 - Publication au BOPI 2007-10-15
Inscription le 24 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240454 - Publication au BOPI 1997-07-24
Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325893 - Publication au BOPI 2001-06-25
Inscription le 15 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462412 - Publication au BOPI 2007-10-15
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403916 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07
Surf sur neige - Articles de sport - vêtements - chaussures - chapellerie
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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