Déposée le 29 septembre 2000 par la société STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOBECAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la société STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH domicilié(e) Ringstrasse 14 - DÜBENDORF, 8600 - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque SOBECAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH, société suisse - Ringstrasse 14 - DÜBENDORF, 8600 - Suisse
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10
Inscription le 20 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413861 - Publication au BOPI 2005-06-20
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512309 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2010 n°2449937 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23
Boîtes, caisses et paniers à outils métalliques. Chariots de manutention ; chariots pour la manutention de pièces de carrosserie et de pièces détachées de véhicules ; chariots de manutention pour le transport d'outils de réparation et d'entretien de véhicules. Meubles ; meubles à usage professionnel ; boîtes et paniers à outil en bois ou en plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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