Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OUTILLAGE FACOM
STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH, société suisse

Numéro de dépôt :
1690134
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021

Présentation de la marque L'OUTILLAGE FACOM

Déposée le 30 août 1991 par la société STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OUTILLAGE FACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH domicilié(e) Ringstrasse 14 - 8600 - DÜBENDORF - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque L'OUTILLAGE FACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'OUTILLAGE FACOM est expirée depuis le 30 août 2021.

STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH a également déposé les autres marques suivantes : ANTICHOC , COMPOSIT , ACCU POWER , SOFT TOUCH , , FACOM ELEC , , FACOM , FACOM , BRITOOL


STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH, société suisse - Ringstrasse 14 - 8600 - DÜBENDORF - Suisse


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451476 - Publication au BOPI 2007-04-02

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2001 n°2198731 - Publication au BOPI 2001-05-16

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451477 - Publication au BOPI 2007-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549683 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Renouvellement sans limitation le 3 août 2011 n°2477294 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

Outils à main de toutes genres ainsi que des trousses à outils et des boîtes à outils; meubles de rangement d'outils

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.