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Marques déposées par la société STANLEY WORKS EUROPE GMBH
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FACOM ELEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACOM ELEC
STANLEY WORKS EUROPE GMBH, société suisse

Numéro de dépôt :
98731760
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2028

Présentation de la marque FACOM ELEC

Déposée le 7 mai 1998 par la société STANLEY WORKS EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACOM ELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la société STANLEY WORKS EUROPE GMBH domicilié(e) Ringstrasse 14, 8600, DUBENDORF - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque FACOM ELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACOM ELEC arrivera à expiration en date du 7 mai 2028.

STANLEY WORKS EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : ANTICHOC , COMPOSIT , ACCU POWER , SOFT TOUCH , , , FACOM , FACOM , BRITOOL , MEMOTORK


STANLEY WORKS EUROPE GMBH, société suisse - Ringstrasse 14, 8600, DUBENDORF - Suisse


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372051 - Publication au BOPI 2008-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451476 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451477 - Publication au BOPI 2007-04-02

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549683 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2018 n°2674196 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-01

Inscription le 27 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776626 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-27

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.