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Marques déposées par la société STANLEY WORKS EUROPE GMBH
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FACOM Automotive Equipment
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACOM Automotive Equipment
STANLEY WORKS EUROPE GMBH, société suisse

Numéro de dépôt :
98740959
Date de dépôt :
08/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/07/2028

Présentation de la marque FACOM Automotive Equipment

Déposée le 8 juillet 1998 par la société STANLEY WORKS EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FACOM Automotive Equipment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la société STANLEY WORKS EUROPE GMBH domicilié(e) Ringstrasse 14, 8600, DÜBENDORF - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque FACOM Automotive Equipment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACOM Automotive Equipment arrivera à expiration en date du 8 juillet 2028.

STANLEY WORKS EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : ANTICHOC , COMPOSIT , ACCU POWER , SOFT TOUCH , , FACOM ELEC , , FACOM , FACOM , BRITOOL


STANLEY WORKS EUROPE GMBH, société suisse - Ringstrasse 14, 8600, DÜBENDORF - Suisse


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 1 septembre 1998 - Concession de licence n°261176 - Publication au BOPI 1998-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2378949 - Publication au BOPI 2008-07-09

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451476 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451477 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 28 mars 2006 - Résiliation de licence n°431092 - Publication au BOPI 2006-03-28

Inscription le 18 mai 2004 - Concession de licence n°392775 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 28 mars 2006 - Concession de licence n°431093 - Publication au BOPI 2006-03-28

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549683 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684376 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14

Inscription le 27 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776626 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.