Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACOM
STANLEY WORKS EUROPE GMBH, société suisse

Numéro de dépôt :
98756194
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/10/2028

Présentation de la marque FACOM

Déposée le 26 octobre 1998 par la société STANLEY WORKS EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la société STANLEY WORKS EUROPE GMBH domicilié(e) Ringstrasse 14 - 8600 - DÜBENDORF - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque FACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756194.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACOM arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.

STANLEY WORKS EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : ANTICHOC , COMPOSIT , ACCU POWER , SOFT TOUCH , , FACOM ELEC , , FACOM , FACOM , BRITOOL


STANLEY WORKS EUROPE GMBH, société suisse - Ringstrasse 14 - 8600 - DÜBENDORF - Suisse


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2386109 - Publication au BOPI 2008-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451476 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451477 - Publication au BOPI 2007-04-02

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549683 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2018 n°2693953 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-26

Inscription le 27 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776626 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-27

Outils à main et manches d'outils à main, instruments à main entraînés manuellement. Manches d'outils non métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.