FACOM
Présentation de la marque FACOM
Déposée le 24 avril 1991 par la société étrangère STANLEY WORKS (EUROPE) GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACOM est expirée depuis le 24 avril 2021.
STANLEY WORKS (EUROPE) GMBH a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451476 - Publication au BOPI 2007-04-02
Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2192596 - Publication au BOPI 2001-02-20
Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451477 - Publication au BOPI 2007-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2011 n°2467568 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549683 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24
Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23