Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FACOM
STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH, Société suisse

Numéro de dépôt :
1196196
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2022
FACOM de STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH

Présentation de la marque FACOM

Déposée le 19 février 1982 par la société STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH domicilié(e) Ringstrasse 14 - 86000 - DÜBENDORF - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque FACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FACOM est expirée depuis le 19 février 2022.

STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH a également déposé les autres marques suivantes : ANTICHOC , COMPOSIT , ACCU POWER , SOFT TOUCH , , FACOM ELEC , , FACOM , BRITOOL , MEMOTORK


STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH, Société suisse - Ringstrasse 14 - 86000 - DÜBENDORF - Suisse


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451477 - Publication au BOPI 2007-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Renouvellement sans limitation n°2000351 - Publication au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212615 - Publication au BOPI 2001-12-20

Inscription le 29 août 1991 - Transmission de propriété n°55711 - Publication au BOPI 1991-08-29

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451476 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 1 septembre 1998 - Concession de licence n°261176 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 29 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55712 - Publication au BOPI 1991-08-29

Inscription le 18 mai 2004 - Concession de licence n°392775 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 28 mars 2006 - Concession de licence n°431093 - Publication au BOPI 2006-03-28

Inscription le 28 mars 2006 - Résiliation de licence n°431092 - Publication au BOPI 2006-03-28

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549683 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2012 n°2489513 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-20

Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Equipements électroniques utilisés avec outils et outillage.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.