Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELA
STANLEY WORKS EUROPE GMBH, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1497458
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2028

Présentation de la marque DELA

Déposée le 9 novembre 1988 par la société étrangère STANLEY WORKS EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère STANLEY WORKS EUROPE GMBH domicilié(e) Ringstrasse 14 - 8600 - DÜBENDORF - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque DELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELA arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.

STANLEY WORKS EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : ANTICHOC , COMPOSIT , ACCU POWER , SOFT TOUCH , , FACOM ELEC , , FACOM , FACOM , BRITOOL


STANLEY WORKS EUROPE GMBH, Société de droit suisse - Ringstrasse 14 - 8600 - DÜBENDORF - Suisse


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation n°2128440 - Publication au BOPI 1998-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2008 n°2374850 - Publication au BOPI 2008-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 28 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48157 - Publication au BOPI 1990-09-28

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396766 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263799 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 23 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428861 - Publication au BOPI 2006-02-23

Inscription le 19 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440728 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 3 décembre 2014 - Changement de dénomination n°636976 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2018 n°2698210 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-14

Inscription le 27 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776626 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-27

Outils, instruments de mesure de toutes espèces.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.