STANLEY WORKS (EUROPE) GMBH, société de droit suisse
Numéro de dépôt :
95601655
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2025
Présentation de la marque COMPOSIT
Déposée le 13 décembre 1995 par la société étrangère STANLEY WORKS (EUROPE) GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COMPOSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est la société étrangère STANLEY WORKS (EUROPE) GMBH domicilié(e) Ringstrasse 14, Floor 3&4, CH 8600 DUBENDORF - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque COMPOSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANLEY WORKS (EUROPE) GMBH, société de droit suisse - Ringstrasse 14, Floor 3&4, CH 8600 DUBENDORF - Suisse
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2005 n°2300201 - Publication au BOPI 2005-11-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Inscription le 3 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662309 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2015 n°2602897 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-25
Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23
Métaux communs et leurs alliages Quincaillerie métallique Outils et instruments à main entraînés manuellement Appareils et instruments scientifiques de contrôle, de mesurage, mesures linéaires, niveaux, équerres, règlets, cordeaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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