STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH, société de droit suisse
Numéro de dépôt :
95600306
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2025
Présentation de la marque CDX COMPACT DRIVE
Déposée le 8 décembre 1995 par la société étrangère STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CDX COMPACT DRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est la société étrangère STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH domicilié(e) Ringstrasse 14, Floor 3&4, DUBENDORF 8600 - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque CDX COMPACT DRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH, société de droit suisse - Ringstrasse 14, Floor 3&4, DUBENDORF 8600 - Suisse
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300969 - Publication au BOPI 2005-11-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20
Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451476 - Publication au BOPI 2007-04-02
Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451477 - Publication au BOPI 2007-04-02
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549683 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2015 n°2601473 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-04
Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23
Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie non électrique, fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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