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Marques déposées par la société étrangère Stanley Works (Europe) GmbH
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BRITOOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRITOOL
Stanley Works (Europe) GmbH, Société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1256969
Date de dépôt :
10/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2024

Présentation de la marque BRITOOL

Déposée le 10 janvier 1984 par la société étrangère Stanley Works (Europe) GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRITOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Stanley Works (Europe) GmbH domicilié(e) 14 Ringstrasse - 8600 - DUBENDORF - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUPAIN Esther domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque BRITOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRITOOL est expirée depuis le 10 janvier 2024.

Stanley Works (Europe) GmbH a également déposé les autres marques suivantes : ANTICHOC , COMPOSIT , ACCU POWER , SOFT TOUCH , , FACOM ELEC , , FACOM , FACOM , MEMOTORK


Stanley Works (Europe) GmbH, Société de droit Suisse - 14 Ringstrasse - 8600 - DUBENDORF - Suisse


Mme DUPAIN Esther - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Renouvellement sans limitation n°2026439 - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165073 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334900 - Publication au BOPI 2001-11-14

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165074 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165075 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 14 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334899 - Publication au BOPI 2001-11-14

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2003 n°2254913 - Publication au BOPI 2003-12-24

Inscription le 17 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510029 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Inscription le 29 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558955 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-29

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2014 n°2548119 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-13

Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

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