Stanley Works (Europe) AG, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1621962
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2020
Présentation de la marque STANLEY TRACOR
Déposée le 22 mai 1990 par la société étrangère Stanley Works (Europe) AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STANLEY TRACOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Stanley Works (Europe) AG domicilié(e) Ringstrasse 14 - 8600 DUBENDORF - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.
La marque STANLEY TRACOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stanley Works (Europe) AG, Société de droit suisse - Ringstrasse 14 - 8600 DUBENDORF - Suisse
Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160578 - Publication au BOPI 1999-12-29
Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57637 - Publication au BOPI 1991-11-15
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 13 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281185 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435199 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22
Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23
Outils à main et instruments de mesure et de contrôle
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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