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Marques déposées par la société étrangère Stanley Works (Europe) AG
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JET CUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

JET CUT
Stanley Works (Europe) AG Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1426227
Date de dépôt :
10/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2017

Présentation de la marque JET CUT

Déposée le 10 septembre 1987 par la société étrangère Stanley Works (Europe) AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JET CUT »

Le déposant est la société étrangère Stanley Works (Europe) AG domicilié(e) Ringstrasse 14,8600 DUBENDORF,Suisse (dossier no 2352096) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey de Haas domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2352096) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JET CUT est expirée depuis le 10 septembre 2017.

Stanley Works (Europe) AG a également déposé les autres marques suivantes : STANLEY MP , XPERT , SUNFLEX , , , MICROMATIC , UNIVERSAL , HORIZON , RUBIS , AUTOLOCK


Stanley Works (Europe) AG Société de droit suisse - Ringstrasse 14,8600 DUBENDORF,Suisse (dossier no 2352096) - Suisse


Gilbey Delorey de Haas - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2352096) - 75009 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Renouvellement sans limitation n°2099047 - Publication au BOPI 1998-09

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2007 n°2352096 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 5 novembre 1997 - Recours en restauration n°245218 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription le 21 janvier 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°248353 - Publication au BOPI 1998-01-21

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57637 - Publication au BOPI 1991-11-15

Outils à main, particulièrement les scies à main et rabots.