Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUBUIS
STANLEY WORKS (EUROPE) AG, société suisse

Numéro de dépôt :
98714788
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2028

Présentation de la marque DUBUIS

Déposée le 23 janvier 1998 par la société STANLEY WORKS (EUROPE) AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUBUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la société STANLEY WORKS (EUROPE) AG domicilié(e) Ringstrasse 14 - 8600 - DÜBENDORF - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque DUBUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUBUIS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.

STANLEY WORKS (EUROPE) AG a également déposé les autres marques suivantes : STANLEY MP , XPERT , SUNFLEX , , , MICROMATIC , UNIVERSAL , HORIZON , RUBIS , AUTOLOCK


STANLEY WORKS (EUROPE) AG, société suisse - Ringstrasse 14 - 8600 - DÜBENDORF - Suisse


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 5 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445134 - Publication au BOPI 2006-12-05

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2008 n°2359844 - Publication au BOPI 2008-01-08

Inscription le 5 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445135 - Publication au BOPI 2006-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2018 n°2668153 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-08

Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

- inserts et mise à la terre pour rails et voies ferrées métalliques. - machines d'usinage électrochimique ; vérins électriques et outillages électriques ; outillages hydrauliques, pneumatiques, hydrau-pneumatiques et électro-hydrauliques actionnés mécaniquement ; presses électro-hydrauliques de sertissage. - outillages hydrauliques pneumatiques, hydrau-pneumatiques et électro-hydrauliques et outillages à main pour sertir, couper, connecter, poinçonner ; presses hydrauliques manuelles. - connexions électriques - literies mécaniques ; ingénierie pour la motorisation domotique. - études et ingénierie pour la motorisation domotique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.