STANLEY WORKS (EUROPE) AG, société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1538232
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2029
Présentation de la marque DELA
Déposée le 26 juin 1989 par la société étrangère STANLEY WORKS (EUROPE) AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère STANLEY WORKS (EUROPE) AG domicilié(e) Ringstrasse 14 - 8600 - DUBENDORF - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque DELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANLEY WORKS (EUROPE) AG, société de droit suisse - Ringstrasse 14 - 8600 - DUBENDORF - Suisse
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142358 - Publication au BOPI 1999-04-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Inscription le 28 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48157 - Publication au BOPI 1990-09-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396766 - Publication au BOPI 2004-08-02
Inscription le 23 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428861 - Publication au BOPI 2006-02-23
Inscription le 19 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440728 - Publication au BOPI 2006-09-19
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2404191 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-09
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2019 n°2708924 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-08
Inscription le 27 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776626 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-27
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, et notamment pointeau, chasse-goupilles, chasse-clous, équerres, gabarits de traÇage, cutters, coupe-verre. Appareils et instruments de mesurage, de contrôle, et notamment instruments de mesure linéaires, mesures pliantes, mesures à ruban, mesures téléscopiques à lecture digitale ou non, piges de saut, toises, pieds à coulisses, chaînes d'arpenteur, règles et règlets, instruments de jaugeage des liquides, piges, sondes, sabres de jaugeage, instruments de métrologie, comparateurs, micromètres, vérificateurs d'alésage, jauges et pieds à coulisse à lecture digitale ou non, palmers, trusquins, jauges d'épaisseur, jauges de filetage, jauges à rayons, jauges à trous, calibres, niveaux, compte-tours, tachymètres, marbre de traÇage, vés de traÇage, rapporteurs, compas, fils à plomb, cordeaux à tracer, règles, niveaux, odomètres, jalons, nivelettes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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