Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELA
STANLEY WORKS (EUROPE) AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1379306
Date de dépôt :
12/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2026
DELA de STANLEY WORKS (EUROPE) AG

Présentation de la marque DELA

Déposée le 12 novembre 1986 par la société étrangère STANLEY WORKS (EUROPE) AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère STANLEY WORKS (EUROPE) AG domicilié(e) Ringstrasse 14 - 8600 - DUBENDORF - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque DELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELA arrivera à expiration en date du 12 novembre 2026.

STANLEY WORKS (EUROPE) AG a également déposé les autres marques suivantes : STANLEY MP , XPERT , SUNFLEX , , , MICROMATIC , UNIVERSAL , HORIZON , RUBIS , AUTOLOCK


STANLEY WORKS (EUROPE) AG, Société de droit suisse - Ringstrasse 14 - 8600 - DUBENDORF - Suisse


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation n°2078267 - Publication au BOPI 1996-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323951 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription - Gage constitué n°26977 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 28 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48157 - Publication au BOPI 1990-09-28

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396766 - Publication au BOPI 2004-08-02

Inscription le 23 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428861 - Publication au BOPI 2006-02-23

Inscription le 19 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440728 - Publication au BOPI 2006-09-19

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621531 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-21

Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

Equerres pour la construction.Outils et instruments a main entraînés manuellement, coutellerie, et notamment pointeau, chasse-goupilles, chasse-clous, équerres, gabarits de traçage, cutters, coupe-verre.Appareils et instruments de mesurage et de contrôle, et notamment instruments de mesures linéaires, mesures pliantes, mesures à ruban, mesures téléscopiques à lecture digitale ou non, piges de saut, toises, pieds à coulisses, chaînes d'arpenteur, règles et règlets, instruments de jaugeage des liquides, piges, sondes, sabres de jaugeage, instruments de métrologie, comparateurs, micromètres, vérificateurs d'alésage, jauges et pieds à coulisse à lecture digitale ou non, palmers, trusquins, jauges d'épaisseur, jauges de filetage, jauges à rayons, jauges à trous, calibres, niveaux, compte-tours, tachymètres, marbre de traçage, vés de traçage, rapporteurs, compas, fils à plomb, cordeaux à tracer, règles, niveaux, odomètres, jalons, nivelettes. Crayons, craies, marqueurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.