STANLEY WORKS (EUROPE) AG Une société de droit suisse (N.CH-020-3-903-956-6)
Numéro de dépôt :
93457366
Date de dépôt :
01/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2013
Présentation de la marque PROLOCK
Déposée le 1 mars 1993 par la société étrangère STANLEY WORKS (EUROPE) AG Une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROLOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la société étrangère STANLEY WORKS (EUROPE) AG Une domicilié(e) Hardturmstrasse 169,8005 ZURICH,SUISSE (dossier no 2237973) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2237973) - 75009 - France.
La marque PROLOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROLOCK est expirée depuis le 1 mars 2013.
STANLEY WORKS (EUROPE) AG Une société de droit suisse (N.CH-020-3-903-956-6) - Hardturmstrasse 169,8005 ZURICH,SUISSE (dossier no 2237973) - Suisse
GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2237973) - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41
Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12
Renouvellement sans limitation le 27 février 2003 n°2237973 - Publication au BOPI 2003-02-27
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Porte-clés de fantaisie Outils entraînés manuellement tels que couteaux, cutters, scies, lames de scies, boites à coupe, gouges, bédanes, vilebrequins, porte-forêts, ciseaux à bois, rabots, râpettes, râpes, limes, serre-joints, presses, outils de peintre, gratte-vitres, marteaux, massettes, tournevis, pinces, tenailles, cisailles, outils mécaniques tels que clés, douilles appareils et instruments de mesure linéaire, appareils et instruments de contrôle notamment niveaux, équerres, compas, pieds à coulisse, cordeaux, plombs
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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