STANLEY TOOLS FRANCE S.A.S. Une société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1565897
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2009
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STANLEY TOOLS FRANCE Une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STANLEY TOOLS FRANCE Une domicilié(e) Rue Jouchoux, ZI Trepillot, BP 1579, 25009 BESANCON (dossier no 2154733) - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 500 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2154733) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565897.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANLEY TOOLS FRANCE S.A.S. Une société par actions simplifiée - Rue Jouchoux, ZI Trepillot, BP 1579, 25009 BESANCON (dossier no 2154733) - France - SIREN 675580500
GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2154733) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2154733 - Publication au BOPI 1999-10-11
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21
Inscription le 13 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281185 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57637 - Publication au BOPI 1991-11-15
Outils et instruments à main; appareils et instruments de pesage et de mesurage, en particulier niveaux à eau
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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