Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCESCA
Stanley - France

Numéro de dépôt :
941652
Date de dépôt :
24/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCESCA

Déposée le 24 décembre 1975 par Stanley - France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Stanley - France domicilié(e) (soc. an.), 27, avenue Georges-Politzer, Zone Industrielle, Trappes (Yvelines). - France.

La marque FRANCESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCESCA est expirée depuis le 24 décembre 1985.

Stanley - France a également déposé les autres marques suivantes : DECORETTE


Stanley - France - (soc. an.), 27, avenue Georges-Politzer, Zone Industrielle, Trappes (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Tringles à rideaux.