STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED, société organisée et existant sous les lois du Japon
Numéro de dépôt :
1595829
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2000
Présentation de la marque SUS
Déposée le 6 juin 1990 par la société STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED domicilié(e) 9-13, Nakameguro 2-chome, Meguro-ku, TOKYO JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque SUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED, société organisée et existant sous les lois du Japon - 9-13, Nakameguro 2-chome, Meguro-ku, TOKYO JAPON - Japon
LE CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Machines et machines-outils, presses pour usiner, mouler et emboutir.Appareils électriques, électroniques et scientifiques, notamment diodes, diodes éclairantes, dispositifs électroluminescents, transistors, phototransistors, redresseurs, redresseurs au selenium, résistances, fusibles, régulateurs de tension, machines électroniques de soudure, machines de galvanoplastie pour former des revêtements de grande dureté sur la surface de moules, appareils électriques pour retirer la soudure fondue d'un joint soudé, appareils d'abrasion par ultrasons, interrupteurs, photorelais, lumières stroboscopiques ou d'échantillonnage pour prises de vues, allume-cigares électriques, tableaux de commande, dispositifs électriques d'affichage, et autres composants destinés à l'automobile, équipements de bureaux et équipements industriels cellules électriques pour mesurer et déterminer la vitesse ou l'ouverture d'un appareil photo, dispositifs d'affichage à cristaux liquides pour véhicules automobiles et instruments électroniques, réducteurs de bruits, photorécepteurs électroniques, effaceurs électrophotographiques, dispositifs électroniques d'alimentation pour micro-ordinateurs, instruments de bureautique,instruments de communication et instruments à commandes numériques, signaux ferroviaires, éléments à balayage d'images, appareils de mesure de niveaux de liquides.Appareils et instruments médicaux, notamment appareils pour mesurer l'oxygène dans le sang.Appareils électriques d'éclairage pour motos et automobiles, notamment feux de côté, feux anti-brouillard, projecteurs et ampoules de projecteurs, projecteurs orientables, feux arrières, feux de recul, feux de plaques d'immatriculations, feux de stop, lampadaires, ampoules et lampes électriques, ampoules halogènes, lampes à décharge, lampes pour automobiles, lentilles et réflecteurs, phares d'éclairage, lampes fluorescentes, ampoules spéciales pour applications scientifiques. Véhicules, déflecteurs, indicateurs de direction, feux de détresse et de signalisation
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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