Marque renouvelée - Marque en vigueur

STANLEY
STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1370564
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2026
STANLEY de STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED

Présentation de la marque STANLEY

Déposée le 15 septembre 1986 par la société étrangère STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STANLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED domicilié(e) 9-13 2-chome, Nakameguro, Megoru-Ku, TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque STANLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STANLEY arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : IIS , STANLEY US , SID , STANLEY , STANLEY , SUS , GATLING BEAM , STANLEY AI , ASI , STANLEY


STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED, Société de droit japonais - 9-13 2-chome, Nakameguro, Megoru-Ku, TOKYO - Japon


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321072 - Publication au BOPI 2006-08-09

Renouvellement sans limitation n°2074528 - Publication au BOPI 1996-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Renouvellement sans limitation le 25 août 2016 n°2626473 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-25

Appareils et installations d'éclairage pour véhicules automobiles, notamment projecteurs, feux arrières, feux anti-brouillards, lanternes de clignotants, feux de stop, projecteurs orientables, ensemble de feux arrières, phares de recul, lampes témoins.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.