STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED, Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1349810
Date de dépôt :
08/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2026
Présentation de la marque STANLEY
Déposée le 8 avril 1986 par la société étrangère STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STANLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED domicilié(e) 9-13 2-chome, Nakameguro Meguro-ku, TOKYO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque STANLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STANLEY ELECTRIC COMPANY LIMITED, Société de droit japonais - 9-13 2-chome, Nakameguro Meguro-ku, TOKYO - Japon
Cabinet GUIU – JurisPatent, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310789 - Publication au BOPI 2006-03-22
Renouvellement sans limitation n°2066013 - Publication au BOPI 1996-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615707 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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