FACOM VSE 1000 VOLTS
Présentation de la marque FACOM VSE 1000 VOLTS
Déposée le 27 décembre 1990 par la société STANLEY BLACK & DECKER MEA FZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACOM VSE 1000 VOLTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FACOM VSE 1000 VOLTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FACOM VSE 1000 VOLTS arrivera à expiration en date du 27 décembre 2030.
STANLEY BLACK & DECKER MEA FZE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2000 n°2183887 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451476 - Publication au BOPI 2007-04-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451477 - Publication au BOPI 2007-04-02
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2010 n°2449934 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759654 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18