Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACOM
STANLEY BLACK & DECKER MEA FZE, Société à responsabilité limitée établie dans la zone Franche de Jebel Ali

Numéro de dépôt :
3049220
Date de dépôt :
31/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2030

Présentation de la marque FACOM

Déposée le 31 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANLEY BLACK & DECKER MEA FZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STANLEY BLACK & DECKER MEA FZE domicilié(e) Plot No. S10707 & S10708, Dubai, Jebel Ali - Émirats arabes unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex - France.

La marque FACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACOM arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

STANLEY BLACK & DECKER MEA FZE a également déposé les autres marques suivantes : OGV , FACOM VSE 1000 VOLTS , Facom , E ENDURO , FACOM AEROSPACE , FACOM MICRO-TECH , SERKAN , Facom , , JET-CUT


STANLEY BLACK & DECKER MEA FZE, Société à responsabilité limitée établie dans la zone Franche de Jebel Ali - Plot No. S10707 & S10708, Dubai, Jebel Ali - Émirats arabes unis


Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex - France


Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451476 - Publication au BOPI 2007-04-02

Demande de renouvellement le 26 août 2010 n°2449332 - Publication au BOPI 2010-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451477 - Publication au BOPI 2007-04-02

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2010 n°2447295 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-23

Inscription le 23 décembre 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°538217 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-23

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549683 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751474 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Télécommunications. Agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs. Services de communication et de télécommunication par moyens électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y compris Internet et le réseau mondial Web et "Wap" ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture d'informations et de nouvelles par télécommunication ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web et "Wap" ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès, par ordinateurs et par réseau de télécommunication y compris l'Internet ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par codes d'accès, par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réels entre les utilisateurs d'ordinateurs sur l'Internet et sur le réseau mondial Web et "Wap" ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet et "Wap".