Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREUVE DE CONCEPT
M. Stanislas Vigier

Numéro de dépôt :
3963193
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2022
PREUVE DE CONCEPT de Stanislas Vigier

Présentation de la marque PREUVE DE CONCEPT

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par monsieur Stanislas Vigier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREUVE DE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Stanislas Vigier domicilié(e) 75 rue Saint Merry - 77300 - Fontainebleau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stanislas Vigier domicilié(e) 75 rue Saint Merry - 77300 - Fontainebleau - France.

La marque PREUVE DE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREUVE DE CONCEPT est expirée depuis le 23 novembre 2022.

Stanislas Vigier a également déposé les autres marques suivantes : HORSENTIVE , ALTIFORT , ALTIFLUID , ORSICA , ODEALYS


M. Stanislas Vigier - 75 rue Saint Merry - 77300 - Fontainebleau - France


M. Stanislas Vigier - 75 rue Saint Merry - 77300 - Fontainebleau - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

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