Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOSGIA
M. stanislas VALDENAIRE

Numéro de dépôt :
4298953
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
VOSGIA de stanislas VALDENAIRE

Présentation de la marque VOSGIA

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par monsieur stanislas VALDENAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOSGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur stanislas VALDENAIRE domicilié(e) 5 chemin de pétinchamp - 88200 - saint etienne les remiremont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. stanislas VALDENAIRE domicilié(e) 5 CHEMIN de petinchamp - 88200 - SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT - France.

La marque VOSGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOSGIA arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.


M. stanislas VALDENAIRE - 5 chemin de pétinchamp - 88200 - saint etienne les remiremont - France


M. stanislas VALDENAIRE - 5 CHEMIN de petinchamp - 88200 - SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; tentures murales non en matières textiles ;

Couture .