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Marques déposées par monsieur Stanislas Savouré
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LA NORMANDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA NORMANDE
Monsieur Stanislas Savouré

Numéro de dépôt :
4613775
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA NORMANDE de Stanislas Savouré

Présentation de la marque LA NORMANDE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par monsieur Stanislas Savouré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NORMANDE »

Le déposant est monsieur Stanislas Savouré domicilié(e) 49 Rue Auguste Liquois - 28310 - Janville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stanislas Savouré domicilié(e) 49 Rue Auguste Liquois - 28310 - Janville - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Stanislas Savouré a également déposé les autres marques suivantes : Vendée Cola , Vendée Cola


Monsieur Stanislas Savouré - 49 Rue Auguste Liquois - 28310 - Janville - France


Monsieur Stanislas Savouré - 49 Rue Auguste Liquois - 28310 - Janville - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 25 novembre 2020 - Rejet total n°802641 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-25

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.